SAN FRANCISCO (Reuters) – L’Agence France-Presse et Google ont annoncé samedi avoir trouvé un accord pour régler à l’amiable leur différend juridique sur les droits d’auteur.
Dans un communiqué commun, les deux entreprises indiquent que l’accord permet au géant de l’internet de continuer à publier sur Google News ainsi que sur d’autres de ses services des contenus appartenant à l’AFP. Les termes du contrat n’ont pas été révélés.

L’AFP avait porté plainte en 2005 en France et aux Etats-Unis contre Google, qu’elle accusait de violer ses droits d’auteur en utilisant sans son consentement sur son site d’actualités des titres, des résumés d’informations ainsi que des photographies lui appartenant.

L’agence de presse, qui réclamait des dommages et intérêts ainsi qu’une interdiction d’utiliser ses textes et photographies sans son autorisation préalable, a accepté de retirer sa plainte.

Google News fournit aux internautes à partir d’une recherche par mot clé ou d’une simple navigation sur sa page d’accueil de petites notices ainsi que des liens vers des articles publiés sur des sites tiers. Ce service est disponible dans 40 langues et possède de nombreuses versions locales.
L’AFP possédait déjà des accords de licence avec plusieurs concurrents de Google, dont Yahoo, MSN de Microsoft ou encore AOL de Time Warner.

Cet accord intervient huit mois après celui conclu avec l’un des concurrents de l’AFP, Associated Press, dans lequel Google acceptait de rétribuer AP pour l’usage de ses informations. L’agence Reuters possède également plusieurs accords pour fournir des contenus photographiques et textuels à différents services de Google.

La firme de Mountain View est aussi poursuivie en Belgique par des journaux comme Le Soir ou La Libre Belgique ainsi que par Copiepresse, la société qui gère les droits d’auteur des journalistes belges francophones.

Ces derniers veulent une autorisation préalable et une rémunération en estimant que leurs produits permettent au géant de l’internet de vendre de la publicité sans payer le contenu.

En février, le tribunal de première instance de Bruxelles a confirmé un premier jugement rendu en septembre obligeant Google à arrêter de reproduire des titres de la presse belge sous peine de devoir s’acquitter d’une amende.